CONDITION GENERALE DE VENTE

**Conditions Générales de Vente - Partie 1**

1. Objet : Les présentes conditions encadrent la vente de gâteaux par [Nom de l'entreprise] à ses clients, tout en définissant les droits et obligations des deux parties.

2. Commandes : Les clients peuvent passer des commandes personnalisées de gâteaux, dont la confection peut varier en fonction des demandes spécifiques.

3. Prix : Les prix des gâteaux sont déterminés en fonction des ingrédients, de la complexité de la réalisation et des quantités demandées, pouvant être sujets à des ajustements.

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**Conditions Générales de Vente - Partie 2**

4. Livraison : Les gâteaux seront livrés selon un créneau horaire convenu avec le client. L'entreprise met tout en œuvre pour respecter ces délais, mais ne peut être tenue responsable des retards causés par des circonstances imprévues.

5. Paiement : Le règlement s'effectue selon les modalités convenues lors de la commande et peut nécessiter un acompte pour les commandes importantes ou spéciales.

6. Annulation : En cas d'annulation de commande, des frais pourraient être prélevés pour couvrir les coûts engagés jusqu'à ce moment.

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**Conditions Générales de Vente - Partie 3**

7. Responsabilité : L'entreprise s'efforce de garantir la qualité et la fraîcheur de ses gâteaux, mais ne peut garantir une totale conformité aux préférences individuelles des clients, et décline toute responsabilité en cas de goût ou texture qui ne corresponde pas aux attentes personnelles.

8. Réclamations : Les réclamations concernant la qualité des gâteaux doivent être signalées dans les 24 heures suivant la livraison pour une éventuelle prise en charge ou compensation, sous réserve de vérification par l'entreprise.

9. Droit applicable : Tout litige découlant de ces conditions générales de vente sera régi par les lois en vigueur et soumis à la juridiction compétente.